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Assurer son scooter est inévitable pour pouvoir conduire, malgré la faible puissance de ce type de véhicule. Chaque conducteur doit souscrire une assurance scooter auprès de la compagnie de son choix. Beaucoup se demandent s'il est possible de le faire alors que le véhicule n'est pas immatriculé. Pour tout savoir, découvrez ce qui est autorisé et interdit dans le cadre de l'assurance d'un deux-roues.
Les scooters sont des deux-roues de faible puissance, puisqu'un véhicule est défini comme tel dès lors qu'il fait moins de 50 cm3. Auparavant, la législation pouvait alors être différente pour ces engins.
Or, depuis 2011, l'immatriculation des deux-roues comme le scooter est devenue obligatoire. Ainsi, chaque assureur exige une copie du certificat d'immatriculation, afin de s'assurer que vous êtes bien dans la légalité. Il n'est donc désormais plus possible d'assurer un scooter sans carte grise.
En théorie et légalement parlant, une personne non-propriétaire d'un scooter peut souscrire une assurance pour celui-ci. En effet, le rôle de la carte grise et de l'assurance n'est pas le même, il est alors possible d'assurer un véhicule qui appartient à quelqu'un d'autre.
Il faut tout de même savoir que si votre nom n'apparaît pas sur le certificat d'immatriculation, les assureurs seront plus réticents à vous proposer un contrat. Si les 2 noms apparaissent sur la carte grise en tant que titulaire et cotitulaire, la démarche est simplifiée.
Si ce n'est pas le cas, le titulaire officiel du deux-roues devra fournir une attestation affirmant qu'il est le propriétaire du véhicule.
Si jamais vous n'avez aucun document d'immatriculation, vous pouvez essayer de fournir des détails et d'autres documents sur le scooter. Notamment, une facture d'achat ou une photo du véhicule. Un justificatif de domicile pourra également être demandé.
Quoi qu'il en soit, comme nous l'avons vu précédemment, vous devrez fournir plus tard la carte grise pour continuer à être couvert.
Il est possible que certains scooters n'aient jamais été immatriculés, car ce n'était pas obligatoire avant 2011. Or, depuis cette date tous les véhicules dont la puissance est supérieure à 25 km/h et dont le poids ne dépasse pas 150 kg ont l'obligation d'être enregistrés à la préfecture du lieu de résidence.
Si votre deux-roues n'est pas immatriculé, vous devez effectuer une demande de certificat d'immatriculation sur Internet ou par téléphone. Vous aurez besoin d'un justificatif d'identité et de domicile.
En ce qui concerne le véhicule, vous devez fournir un justificatif de propriété comme le certificat de cession. L'original du certificat de conformité est aussi demandé pour immatriculer un scooter sans carte grise.
Une attestation d'assurance peut également vous être demandée.
Pour assurer un scooter, les assureurs ont besoin de quelques documents. Tout d'abord, pour rassembler des informations sur votre profil, il vous sera en général demandé de remplir un questionnaire. Cela permet notamment d'identifier votre identité, vos besoins et vos antécédents.
À cela, vous devez joindre une copie de la carte grise qui justifie l'immatriculation du véhicule (définitive ou provisoire) et également une copie du certificat de cession pour preuve que le véhicule est bien le vôtre.
Enfin, l'assureur vous demande de fournir un relevé d'information. Il peut concerner une autre assurance moto, voire une assurance auto. Cela lui permet de connaître votre coefficient de bonus-malus et ainsi d'adapter la prime d'assurance.
Un relevé d'identité bancaire est aussi à fournir dans le cas où vous voudriez payer la cotisation par prélèvement automatique.
