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Comment assurer un scooter sans BSR ?

Pour conduire n'importe quel véhicule à moteur, il est obligatoire d'avoir une assurance en France. L'assurance moto ne fait donc pas exception à la règle. Celle-ci permet d'assurer tous les cyclomoteurs y compris les scooters. Mais comment faire pour assurer son scooter si vous n'avez pas votre BSR ? Découvrez les réponses dont vous avez besoin pour assurer au mieux votre scooter.

assurance scooter sans BSR

Qu'est-ce que le BSR ?

Le BSR (Brevet de Sécurité Routière) est une formation qui permet d'obtenir la partie appelée AM du permis de conduire. Cette formation est accessible à tout le monde dès l'âge de 14 ans. Elle sert à pouvoir conduire des cyclomoteurs ainsi que des véhicules quadricycles légers.

Le permis AM a été introduit en 2013 afin que les conducteurs aient un véritable permis de conduire avec seulement la catégorie AM validée. Cela a notamment permis à ces conducteurs de pouvoir conduire dans l'Union européenne, ce qui n'était pas possible avec le BSR.

Pour l'obtenir, il faut valider une partie théorique appelée ASSR ainsi qu'une partie pratique qui est en général de 8h en auto-école.

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Peut-on conduire un scooter sans BSR ?

Conduire un scooter sans être en possession du Brevet de Sécurité Routière (BSR) est une question fréquente, particulièrement chez les jeunes conducteurs. Le BSR, désormais intégré dans le cadre de la catégorie AM du permis de conduire, est indispensable pour piloter un scooter de 50 cm³ si vous êtes né après le 1er janvier 1988. Ce certificat atteste de la connaissance des règles de base du code de la route et des compétences nécessaires à une conduite sécuritaire.

✍️À noter : pour les personnes nées avant 1988, aucune formation ni permis spécifique n'est requis pour conduire un scooter de 50 cm³. Toutefois, une formation, même non obligatoire, est vivement conseillée pour des raisons de sécurité.

Il est primordial de respecter cette réglementation pour des raisons de sécurité routière et de responsabilité en cas d'accident. Conduire sans BSR, ou sans la catégorie AM du permis pour les personnes concernées, peut entraîner des sanctions sévères telles que des amendes ou des peines judiciaires. De plus, en cas de non-respect de cette obligation, les assurances peuvent refuser de couvrir les dommages causés ou subis lors d'un accident.

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Peut-on assurer un scooter sans BSR ?

Pour les conducteurs nés après le 1er janvier 1988, le BSR ou l'équivalent dans le cadre du permis AM est obligatoire pour piloter légalement un scooter de 50 cm³. Sans ce brevet, il est généralement impossible d'obtenir une assurance pour un scooter.

💡À savoir : les assurances jouent un rôle crucial en cas d'accident, couvrant les dommages causés à des tiers ou subis par le conducteur. Conduire un scooter non assuré est non seulement illégal, mais expose également le conducteur à des risques financiers et juridiques significatifs en cas d'accident.

Pour ceux nés avant 1988, qui sont exemptés de l'obligation du BSR, la situation est différente. Bien qu'ils puissent légalement conduire un scooter de 50 cm³ sans formation spécifique, les compagnies d'assurance peuvent exiger une preuve de compétence ou de formation pour souscrire une police d'assurance.

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Quels documents faut-il fournir pour souscrire une assurance scooter sans BSR ?

Pour souscrire une assurance moto pour votre scooter, vous n'avez pas besoin de nombreux documents. En effet, vous avez besoin de :

  • La carte grise du véhicule : depuis 2009, l'ensemble des cyclomoteurs doivent être immatriculés
  • Votre Brevet de Sécurité Routière ou votre permis de conduire selon ce que vous avez
  • Une copie de votre carte d'identité
  • Le relevé d'information du scooter si vous avez déjà été assuré
  • Votre Relevé d'Identité Bancaire (RIB) afin de pouvoir effectuer des prélèvements bancaires

En plus de ces documents, quelques renseignements sur votre profil vous sont automatiquement demandés comme votre âge, votre identité, vos antécédents si vous avez déjà conduit auparavant, etc.

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La rédaction Itandi
Publié le 04/12/2020 | Modifié le 12/12/2023

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