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Si vous avez un chien à la maison ou que vous envisagez d'en adopter un, vous vous posez certainement des questions sur l'assurance. Il est en effet important de savoir quand il est couvert pour les dommages qu'il pourrait causer, puisque c'est votre responsabilité civile qui serait engagée. Cette garantie est incluse dans votre assurance habitation, mais la question est de savoir si votre chien peut être couvert. Nos explications.
Votre assurance habitation peut couvrir votre chien pour les dommages qu'il pourrait causer à autrui. C'est grâce à la garantie responsabilité civile, incluse dans tous les contrats MRH, que cela est possible.
En effet, lorsque votre animal mord un autre chien ou qu'il cause des dommages à un passant par exemple, c'est votre responsabilité qui est engagée. C'est pourquoi, c'est cette garantie qui peut couvrir votre chien.
En réalité, c'est la personne qui a la garde de l'animal qui est responsable. Concrètement, si votre chien s'enfuit et cause des dommages, c'est vous qui êtes responsable. Par contre, si vous le confiez à un proche pendant un temps, c'est sa responsabilité qui peut être mise en cause.
La responsabilité civile ne couvre que les dégâts causés à des tiers. De ce fait, si votre chien vous cause des dommages à vous ou à un membre de votre foyer, ils ne seront pas couverts par l'assurance habitation.
Si vous souhaitez que tous les membres de votre famille soient protégés contre ce risque, vous devez souscrire une garantie des accidents de la vie familiale ou individuelle.
Si vous êtes propriétaire de votre logement, vous n'avez aucune obligation de souscrire une assurance habitation. Seuls les locataires et les copropriétaires sont soumis à cette obligation. Ces derniers doivent au moins être couverts par la garantie responsabilité civile.
Pour que votre chien soit couvert par une garantie responsabilité civile, il faut donc que vous ayez une assurance habitation. À moins que vous ne souscriviez un contrat à part, spécifique à votre animal.
Voici quelques exemples de situations pour savoir si l'assurance habitation couvre votre animal ou non :
Pensez à prévenir votre assureur lorsque vous avez la garde d'un animal ;
Vous êtes dans l'obligation d'amener votre animal chez un vétérinaire pour faire un test de dépistage de la rage. Il est possible que votre assurance prenne en charge ces frais, via une extension de garantie. Sinon, vous devez avoir souscrit une assurance santé pour votre chien.
Dans les 2 cas, vous devrez demander une feuille de soins à votre vétérinaire et l'envoyer à votre assureur avec le justificatif de paiement pour être indemnisé.
Comme vous pouvez le constater, la responsabilité civile de votre assurance habitation ne vous couvre en général que pour les dommages causés par votre chien à des tiers. Rares sont les cas où elle prend en charge les dommages subis par votre animal.
L'assurance habitation peut couvrir plusieurs animaux via la garantie responsabilité civile, notamment les oiseaux, les chats, les nouveaux animaux de compagnie, les animaux de basse-cour et les chiens.
En principe, n'importe quel chien peut être couvert. En réalité, ce n'est pas tout à fait le cas, puisque certaines races de chien sont soumises à des règles spécifiques. En effet, les chiens dits dangereux doivent obligatoirement être couverts par une responsabilité civile spécifique.
Ils sont alors souvent exclus des garanties de l'assurance habitation. Pour ces toutous il est en général nécessaire de souscrire un contrat de RC spécifique aux chiens de catégorie 1 ou 2.
Voici les chiens concernés par cette exclusion :
Catégorie | Races de chien | Spécificités |
1re catégorie : chien d'attaque | Pitbull, Tosa Inu et Mastiff | Pour adopter un de ces chiens, vous devez avoir une autorisation de la commune. Vous devez également posséder une attestation d'aptitude et une évaluation comportementale. |
2e catégorie : chien de défense et de garde | Rottweiler, Staffordshire, American Staff et Terrier | Ils sont soumis aux mêmes règles que les chiens de la précédente catégorie. |
Chiens de chasse | Tous les chiens de chasse | Les propriétaires ont l'obligation de souscrire une extension de la garantie responsabilité civile pour couvrir les dommages corporels de manière illimitée (sans plafond d'indemnisation). |
Rares sont les assurances habitation à accepter de couvrir les chiens de 1re ou 2e catégorie. Les compagnies qui le proposent le font au travers d'une extension de garantie, qui augmente la prime du contrat.
Si vous avez une assurance habitation et que vous venez d'adopter un chien, sachez que la déclaration de ce dernier est très simple. Vous devez simplement informer votre assureur de la présence de cet animal dans votre foyer (à la souscription du contrat ou en faisant un avenant).
Vous devrez indiquer la race de votre toutou, afin que l'assureur soit sûr qu'il ne fait pas partie des exclusions de garanties (chiens dangereux).
Cette déclaration peut généralement être faite en agence, par téléphone, par email ou par courrier. Certains assureurs proposent même de le faire depuis l'application mobile de la compagnie.
Quoi qu'il en soit, pensez à bien vérifier les modalités d'application de la garantie. Notamment, les franchises, les plafonds d'indemnisation et les risques couverts. De plus, votre prime risque d'augmenter en ajoutant votre chien à votre contrat. Vérifiez alors que le nouveau montant vous convient.
Comme nous l'avons vu, dès lors que vous êtes propriétaire d'un chien, vous êtes responsable aux yeux de la loi des dommages qu'il pourrait causer à autrui. Si vous n'avez pas de garantie responsabilité civile ou que vous ne le déclarez pas à votre assurance habitation, vous devrez indemniser vous-même les victimes.
Ce serait alors un préjudice financier important pour vous, notamment si des dommages corporels sont constatés. Déclarer votre chien à votre assurance habitation vous permet alors d'envisager plus sereinement les risques liés à votre animal.
Bien sûr, cette déclaration reste facultative, vous n'êtes pas dans l'illégalité en ne déclarant pas votre animal.
Lorsque vous souscrivez votre assurance habitation, pour couvrir votre logement bien sûr, mais aussi votre chien, vous devez étudier plusieurs critères. En effet, le fait que votre animal puisse être couvert par la garantie responsabilité civile n'est pas suffisant.
Pensez donc à regarder :
Tous ces éléments impactent aussi le prix de votre assurance habitation. En effet, si vous choisissez des plafonds élevés et une franchise basse, vous paierez plus cher. Il en sera de même si vous réduisez, voire supprimez le délai de carence.
Pour trouver la meilleure garantie pour votre chien, nous vous conseillons de comparer plusieurs contrats d'assurance habitation. Pour ce faire, vous pouvez utiliser le comparateur dédié que nous vous proposons sur notre site.
En moins de 5 minutes, vous pouvez trouver l'assurance habitation idéale pour couvrir les dommages causés par votre toutou.
