=h1
Assurez votre logement au meilleur prix
👉Votre devis en quelques minutes
👉Jusqu'à 45%* d'économies
=h1
Assurez votre logement au meilleur prix
Lorsque vous causez des dommages corporels ou matériels à des tiers, c'est la garantie responsabilité civile qui vous couvre. Par exemple, si votre enfant casse les lunettes d'un de ses copains, cette assurance prendra en charge l'indemnisation. Elle est généralement incluse dans le contrat d'assurance habitation. Alors, que couvre la responsabilité civile de l'assurance habitation ? Est-elle obligatoire ? Quelles sont les limites de couverture ? Qui est couvert par cette garantie ? Nous éclaircissons le sujet pour vous.
La responsabilité civile de l'assurance habitation couvre les dommages involontaires que vous pouvez causer à des tiers, qu'ils soient immatériels, matériels ou corporels. Cela signifie que si votre enfant endommage votre télé, la garantie responsabilité civile ne vous remboursera pas. En revanche, si c'est la télé d'un tiers (voisin, ami, etc.), vous serez indemnisé.
Cette garantie vous couvre également contre les éventuels dommages causés pendant le baby-sitting occasionnel et les stages de fin d'étude, que vous ou un de vos enfants pourraient pratiquer. Les contrats les plus complets prennent également en charge l'aide bénévole, tel qu'un ami qui vient vous aider à bricoler chez vous et qui se blesse. Les locations de salles des fêtes pour des événements familiaux peuvent aussi être couvertes.
De manière générale, l'assurance responsabilité civile habitation permet de couvrir :
La garantie responsabilité civile est obligatoire pour les locataires et les propriétaires en copropriété, qu'ils soient occupants ou non-occupants. Elle est en effet indispensable, car elle offre un minimum de protection en cas de dégâts matériels ou corporels causés à autrui.
Cette garantie est pratiquement toujours incluse dans les contrats d'assurance habitation. Ainsi, dès que vous assurez votre logement, vous en bénéficiez.
Les locataires ont l'obligation au minimum de souscrire une assurance contre les risques locatifs (explosion, dégâts des eaux et incendie), qui protège donc leur responsabilité civile vis-à-vis du propriétaire.
👉 À découvrir : L'ensemble des garanties contenues dans une assurance habitation
Vous devez savoir que la responsabilité civile de l'assurance habitation ne vous couvre pas pour les dommages intentionnels. Aussi, les dégâts qui relèvent d'activités qui doivent être assurées par des contrats spécifiques, telles qu'une activité professionnelle, l'aviation, la conduite automobile, la participation à des compétitions sportives ou la navigation sur un bateau de plus de 5,5 mètres de long.
Concrètement, il existe 4 situations principales qui sont exclues des garanties de l'assurance responsabilité civile :
La plupart des contrats d'assurance responsabilité civile habitation couvre les membres de votre foyer. C'est-à-dire, vos enfants et votre conjoint (même si vous n'êtes pas mariés). Sachez que vos enfants de moins de 25 ans qui ne vivent plus chez vous, mais qui sont fiscalement à votre charge sont également couverts en général.
Certains assureurs vont plus loin et considèrent que vos employés de maison (ex : jardinier), les amis que vous hébergez et toutes les personnes qui vivent habituellement dans votre logement, sont aussi des assurés.
Aussi, certains contrats considèrent les assurés comme des tiers entre eux pour les dommages corporels. Par exemple, si pour éviter de tomber, vous vous accrochez au bras de votre conjoint et vous lui faites une luxation de l'épaule, votre responsabilité civile pourrait vous indemniser.
Lorsque vous êtes locataire d'un logement, vous devez souscrire une assurance habitation locataire. Elle a pour objectif de protéger le propriétaire du logement qui sera indemnisé en cas de sinistre. Il s'agit alors d'une couverture responsabilité civile locative, qui vous couvre contre les risques de dégât des eaux, d'incendie, d'explosion et contre les imprudences ou les négligences.
Si vous êtes en colocation, vous devez également être couvert. Il n'est pas nécessaire que tous les colocataires souscrivent une assurance habitation, un seul contrat peut couvrir tous les habitants du logement. Toutefois, en cas de sinistre qui touche à votre responsabilité civile, tous les colocataires devront payer la réparation du préjudice. C'est pourquoi il est important que tous disposent d'une garantie responsabilité civile.
En tant que propriétaire d'un logement, vous pouvez profiter de la responsabilité civile du chef de famille. Elle est généralement incluse dans l'assurance habitation. Elle vous permet d'être protégé en cas de préjudices causés par vous-même ou un de vos proches à une tierce personne. Votre bien et les objets qu'il contient sont également couverts contre plusieurs dommages.
Oui, il est possible d'être couvert par une garantie responsabilité civile sans être assuré par un contrat habitation. Certaines assurances obligatoires contiennent une garantie RC limitée, notamment l'assurance auto ou l'assurance des locataires.
D'autres contrats peuvent vous garantir de manière partielle :
Pour bénéficier d'une protection plus complète, vous pouvez souscrire une assurance responsabilité civile vie privée. Elle vous protège vous et votre famille dans de nombreuses situations, que vous soyez à votre domicile ou non. Pour que l'indemnisation fonctionne, il y a une seule condition : les dommages doivent être de nature involontaire.
Les préjudices peuvent avoir été causés par : le souscripteur du contrat, ses proches, les animaux dont il est propriétaire ou dont il a la garde, les employés de maison, le logement dont il est propriétaire, les objets qui lui appartiennent (loués, empruntés ou achetés).
Toutefois, cette assurance prévoit certaines exclusions, telles que lorsque vous causez des dommages à vos proches ou à vous-même. Aussi, si vous causez un dommage de manière intentionnelle à un tiers, si vous êtes dans un cadre professionnel, si le préjudice est causé par un véhicule terrestre à moteur (c'est l'assurance au tiers dans cas) ou par un chien de catégorie 1 ou 2, considéré comme dangereux (assurance spécifique).
