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Faut-il une assurance pour une moto non homologuée ?

Si vous avez opté pour une moto non homologuée, vous savez que vous ne pouvez pas circuler sur la route. Ces véhicules sont en effet autorisés seulement sur les chemins privés ou sur les terrains, du fait de leurs caractéristiques techniques. Souvent destinées à un usage sportif, ces motos doivent être assurées pour protéger les autres usagers et vous protéger vous-même. Alors, l'assurance est-elle obligatoire pour une moto non homologuée ? Quelles sont les formules d'assurance disponibles pour cette moto ?

moto non homologuée assurée par une compagnie spécialisée

Qu'est-ce qu'une moto non homologuée ?

Une moto non homologuée est un véhicule qui ne respecte pas les normes européennes techniques pour pouvoir recevoir l'homologation qui lui permet de circuler sur la voie publique. De ce fait, ce type de moto ne peut être utilisé que sur des terrains ou des chemins privés.

On distingue 2 grandes catégories de motos non homologuées :

  • Les mini-motos ;
  • Les moto-cross.

Ces dernières sont spécifiquement conçues pour pratiquer le moto-cross, un sport tout terrain. Leurs caractéristiques techniques leur confèrent une forte résistance aux chocs et une capacité à circuler sur des terrains difficiles et tortueux. Elles ne sont donc pas destinées à rouler sur la voie publique.

De ce fait, pour vous rendre sur les terrains où vous pouvez rouler avec votre moto non homologuée, vous devez utiliser une remorque, même sur les trajets les plus courts.

💡À savoir : certaines motos conçues pour la pratique sportive, telles que la trial ou l'enduro, peuvent être homologuées, même si ce n'est pas leur objectif premier. Pour cela, il faudra qu'elles disposent de phares, de clignotants et d'un klaxon et elles devront être immatriculées.

Les mini-motos ne sont pas destinées à être homologuées à l'origine non plus. Toutefois, si elles respectent les règles de conformité, elles peuvent obtenir l'homologation pour circuler sur la route.

Pour être homologuée, la mini-moto doit alors disposer d'un certificat de conformité européenne. L'acte CE atteste que le véhicule répond à toutes les exigences techniques de l'Union européenne pour pouvoir circuler sur la voie publique.

Vous l'aurez compris, les motos non homologuées ont des restrictions de circulation. La voie publique, les chemins privés et certains chemins de terre leur sont interdits.

Elles peuvent circuler sur des terrains privés qui disposent d'une autorisation du préfet, tels que les espaces des associations ou des clubs de moto-cross. Bien sûr, vous pouvez également utiliser votre moto sur votre propriété privée.

L'assurance est-elle obligatoire pour une moto non homologuée ?

Bien que les motos non homologuées ne soient pas autorisées sur la route, elles comportent tout de même des risques et restent des véhicules terrestres à moteur. De ce fait, l'assurance est obligatoire pour ces machines.

Vous devez alors souscrire au minimum une assurance au tiers, avec une garantie responsabilité civile. Celle-ci couvre les dommages matériels et corporels que vous pourriez causer à des tiers.

De ce fait, que vous l'utilisiez tous les jours ou que votre moto non homologuée reste au garage une grande partie de l'année, vous devez l'assurer.

Les motos non homologuées sont souvent destinées à un usage sportif en club. Vous devriez en principe être licencié auprès de ce club. Cette licence vous confère une garantie responsabilité civile sans que vous ayez besoin de faire une démarche particulière.

Néanmoins, en réalité, beaucoup de conducteurs de moto non homologuée ne sont pas licenciés. Quoi qu'il en soit la licence ne vous couvre que pour les dommages que vous pourriez causer aux autres et non pour vos propres blessures ou dommages matériels. Une assurance est alors essentielle pour couvrir ces risques.

Quels sont les risques de conduire une moto non homologuée sans assurance ?

Si vous roulez avec votre moto non homologuée sans assurance, vous encourez une amende de 3 700 €. De plus, sans assurance, c'est vous qui devez prendre en charge les frais de réparations et l'indemnisation des tiers. Si des dommages corporels sont constatés, la facture pourra être très élevée.

Ne pas souscrire d'assurance vous expose alors à une amende et à des frais très importants en cas d'accident responsable.

Souvenez-vous que la circulation sur la route est interdite avec ce type de moto. Si vous êtes pris en train de circuler sur la voie publique avec une moto non homologuée, vous encourez une amende jusqu'à 3 700 € et la confiscation de votre moto.

De plus, même si vous étiez assuré, votre assureur ne vous prendra pas en charge si vous avez un accident sur la voie publique, cette pratique étant interdite par la loi.

En résumé, rouler sans assurance ou circuler sur la voie publique vous coûtera bien plus cher en cas d'incident que de souscrire une assurance pour votre moto non homologuée.

Quelles sont les formules d'assurance disponibles pour une moto non homologuée ?

Pour assurer une moto non homologuée, vous avez accès aux mêmes formules d'assurance que pour une moto homologuée. Ainsi, vous pouvez adapter votre contrat aux spécificités de votre machine et de votre situation.

Vous pouvez alors choisir entre les formules suivantes :

  • L'assurance moto au tiers : c'est la formule la moins chère et aussi le minimum obligatoire pour assurer votre moto non homologuée. Avec la garantie responsabilité civile, vous êtes couvert pour les dommages que vous pouvez causer à des tiers, et ce que votre moto soit à l'arrêt ou que vous soyez en train de rouler.

En effet, si votre moto qui était garée tombe sur une personne et la blesse, vous serez pris en charge par la garantie RC. En revanche, vous ne serez pas couvert pour vos propres dommages matériels.

  • L'assurance moto intermédiaire : cette formule correspond à une formule au tiers à laquelle on ajoute des garanties. Le plus souvent ce sont les garanties vol et incendie qui sont ajoutées. Des garanties essentielles pour couvrir votre moto, surtout si elle a une valeur élevée.

Pour compléter votre couverture et couvrir vos propres dommages corporels, vous pouvez parfois ajouter la garantie individuelle du conducteur. Aussi, pour bénéficier d'une indemnisation pour votre casque, vos gants et votre blouson, vous pouvez souscrire la garantie supplémentaire équipement.

Ces garanties augmentent le prix de votre assurance moto non homologuée, mais elles sont primordiales si vous utilisez régulièrement votre machine et surtout si celle-ci a une valeur importante, car les risques sont plus grands.

  • L'assurance moto tous risques : c'est la formule la plus chère mais aussi la plus complète. Elle contient toutes les garanties des assurances précédentes, dont la garantie individuelle du conducteur qui est incluse d'office. À cela s'ajoute la garantie dommages tous accidents, qui permet de prendre en charge les dommages matériels de votre moto, même en cas d'accident responsable.

Néanmoins, les formules classiques ne vous prendront pas en charge dans le cadre des compétitions. Si vous pratiquez le moto-cross en compétition, vous devrez alors vous tourner vers des assureurs spécialisés, qui pourront vous couvrir dans ce cadre pour les dommages causés ou subis.

Vous l'aurez compris, l'assurance moto non homologuée peut être personnalisée pour s'adapter à vos besoins, tant au niveau des formules que des garanties complémentaires. Vous devrez faire votre choix en fonction de la valeur de votre moto et de votre utilisation de cette dernière.

Comment souscrire une assurance pour une moto non homologuée ?

Pour souscrire une assurance pour votre moto non homologuée, vous pouvez vous tourner vers votre club ou association. Vous pourrez ainsi adhérer à la licence et être couvert par une assurance au tiers, qui vous couvre au minimum.

Toutefois, faites attention, car selon les contrats il est possible que vous ne soyez couvert que dans le cadre de l'activité sportive sur le terrain du club. De ce fait, vous ne seriez pas pris en charge lors de vos balades privées.

Pour disposer d'une couverture plus performante, nous vous conseillons de souscrire votre contrat auprès d'un assureur. Ainsi, vous aurez accès à davantage de formules et de garanties et vous serez couvert dans toutes les situations (hors route bien entendu).

Vous devez contracter votre assurance dès l'acquisition de votre moto non homologuée. En effet, vous devez être assuré dès le premier jour où vous possédez la machine, même si vous ne l'utilisez pas le premier jour.

Pour trouver rapidement votre assurance, vous pouvez utiliser notre comparateur d'assurances moto non homologuée. Il vous permet de trouver facilement une offre adaptée à vos besoins, en mettant à votre disposition plusieurs devis.

Vous n'aurez pas à contacter chaque assureur, un par un, puisque vous ne devez remplir qu'un seul formulaire pour avoir accès aux résultats. Dans celui-ci, vous devrez indiquer des éléments sur votre profil (âge, type de permis, date d'obtention du permis), sur votre moto (modèle, valeur, puissance), sur vos antécédents (sinistres, nombre d'années d'assurance) et sur l'usage que vous faites de votre véhicule.

En fonction de vos besoins, vous pourrez alors choisir la meilleure assurance moto non homologuée pour vous.

✍️À retenir : si votre moto reste au garage toute l'année, vous devez quand même l'assurer au tiers. Pensez également à la garantie incendie, car si votre moto déclenche un feu qui endommage votre logement, vous ne serez pas pris en charge par votre assurance habitation.
Alexandre Lamour
30/07/2021

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