Protégez votre entreprise avec une RC Pro

Assurance RC Pro Formateur : Infos, coût et devis

Le métier de formateur implique des missions diverses et variées, dans différents domaines. En fonction du domaine dans lequel vous faites des formations, vous êtes exposé à plus ou moins de risques. Bien que la RC Pro ne soit pas exigée pour pratiquer votre profession, elle est essentielle pour vous protéger. Alors, que couvre cette assurance ? Quels sont les métiers pris en charge par cette assurance ? Quel est son prix ?

formateur assuré par une RC Professionnelle

Quels sont les métiers couverts par la RC Pro formateur ?

Plusieurs métiers de formation peuvent être couverts par la RC Pro formateur. En voici une liste non exhaustive :

  • Formateur en langues ;
  • Formateur en marketing ;
  • Centre de formation pour les cours de rattrapage ;
  • Formateur informatique ;
  • Centre de soutien scolaire ;
  • Conférencier ;
  • Conseiller d'orientation ;
  • Bilan de compétences ou formation professionnelle ;
  • Formateur à distance ;
  • Formateur des administrations publiques en interne ;
  • Formateur aux premiers secours ;
  • Formateur pour les agences de voyages ;
  • Formateur sur les risques psychosociaux.

Certaines activités de formateur exposées à plus de risques nécessitent des RC Pro spécifiques, qui pourront être un peu moins faciles à trouver. C'est par exemple le cas du formateur en construction, du formateur à la conduite, du formateur en aéronautique, nucléaire ou spatial, du formateur en hygiène, incendie et sécurité, du formateur dans le domaine fiscal ou juridique et du formateur dans le médical.

Aussi, sachez que si vous êtes coach sportif, vous pouvez bénéficier d'une RC Pro dédiée à votre métier de coach, qui prend en charge les risques inhérents à cette activité.

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La responsabilité civile professionnelle est-elle obligatoire pour un formateur ?

D'une manière générale, la responsabilité civile professionnelle n'est pas obligatoire pour un formateur. En effet, cette assurance n'est exigée que pour les professions réglementées, dont le formateur ne fait pas partie.

Toutefois, ce n'est pas pour autant que vous n'êtes pas exposé aux risques de mise en jeu de votre responsabilité. Un client pourrait par exemple se retourner contre vous s'il estime que vous lui avez donné de fausses informations au cours de la formation.

De la même manière, si un client se blesse au sein de votre centre de formation, il peut engager votre responsabilité. Que ce soit un dommage matériel, immatériel ou corporel que vous causez, vous devrez indemniser la victime si votre responsabilité est mise en cause.

Cela peut vous coûter très cher et mettre en péril votre activité de formateur. En souscrivant une responsabilité civile professionnelle, vous protégez votre activité en la mettant en sécurité puisque c'est l'assureur qui paiera les dommages et intérêt en cas de sinistre.

Il est alors essentiel de souscrire une RC Pro, sans compter que certains clients, partenaires ou centres de formation pourraient vous la demander, sans quoi ils ne travailleront pas avec vous.

💡 À savoir : le caractère obligatoire de la RC Pro dépend fortement du domaine dans lequel vous faites des formations. En effet, en fonction de la nature de vos formations, vous pouvez être contraints de souscrire cette assurance. C'est notamment le cas des domaines réglementés, tels que la santé, la conduite, la construction ou la finance.

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Que couvre la RC Pro pour un professionnel de la formation ?

La RC Pro pour un professionnel de la formation couvre les dommages corporels, matériels ou immatériels que vous pourriez causer à autrui dans l'exercice de votre activité. Ce sont les conséquences financières de ces dommages que votre assurance prend en charge à votre place.

Elle peut donc par exemple intervenir lorsque vous endommagez le bien d'un client, si un élève se blesse dans vos locaux ou si vous commettez une erreur pendant votre formation.

L'indemnisation est versée à la victime en déduisant la franchise. Celle-ci est la somme que vous devrez vous-même payer quoi qu'il arrive. Il est possible de la diminuer en contrepartie d'une augmentation de la prime.

Un plafond d'indemnisation peut également limiter votre prise en charge, puisqu'il indique le montant maximal de remboursement en cas de sinistre. S'il n'est pas assez élevé, vous ne serez pas correctement indemnisé en cas de mise en jeu de votre responsabilité. C'est pourquoi il est essentiel de bien le vérifier avant de souscrire.

Le dernier élément qui peut contraindre votre indemnisation est l'exclusion. Il peut y en avoir plusieurs, en sachant que chaque assureur peut choisir les exclusions qu'il souhaite. Il est essentiel qu'elles ne concernent pas un risque auquel votre métier de formateur vous expose, afin que vous soyez toujours couvert.

Pour être davantage couvert, il y a d'autres garanties que vous pouvez souscrire dans votre RC Pro, notamment les suivantes :

  • La RC exploitation : elle couvre tous les dommages liés à la vie courante de votre entreprise. En d'autres termes, son champ de couverture est plus large et vient compléter celui de la RC Pro. Elle peut être incluse d'office dans certaines formules, mais il est courant qu'elle soit proposée en option ;
  • La garantie défense et recours : elle prend en charge les frais de justice en cas de procédure au tribunal en lien avec une garantie de votre contrat. Bien souvent elle est incluse dans le contrat de RC Pro pour formateur ;
  • La protection juridique : souvent proposée en option, c'est une garantie qui couvre les frais de justice et d'experts (ex : avocats) en cas de litige avec un tiers. Elle est plus performante que la garantie défense et recours, puisque son cadre d'intervention est plus grand. De plus, grâce à celle-ci, vous pouvez bénéficier de conseils juridiques, par exemple pour résoudre un litige à l'amiable.

Toutes ces dernières garanties sont facultatives, mais elles sont essentielles pour bien protéger votre activité, afin que vous exerciez votre métier de formateur en toute sérénité.

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Quel est le prix de la RC professionnelle pour un formateur ?

Le prix d'une RC professionnelle pour un formateur varie d'un assureur à un autre. En effet, tous n'ont pas la même politique commerciale et c'est pourquoi il est important de comparer. Néanmoins, la majorité des compagnies utilisent les mêmes critères pour calculer votre prime.

Les éléments suivants influencent le montant de votre cotisation :

  • Votre chiffre d'affaires ;
  • Le lieu d'exercice de votre activité de formateur (zone géographique / centre de formation, local privé, entreprises) ;
  • La nature de vos formations ;
  • Votre expérience et vos diplômes dans le domaine ;
  • Les montants des plafonds d'indemnisation ;
  • Le niveau des franchises ;
  • Les garanties souscrites (protection juridique, RC exploitation).

La variété des critères de tarification rend difficile l'estimation précise du prix d'une RC professionnelle pour un formateur. En moyenne, vous devez compter entre 150 et 300 € par an pour une formule de base.

Si vous ajoutez des garanties optionnelles ou si vous pratiquez des formations dans un domaine à risques, votre prime pourrait être bien plus élevée. Le mieux est d'utiliser un comparateur, tel que celui sur notre site, pour cerner rapidement les offres les plus intéressantes pour votre activité.

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Comment souscrire une responsabilité civile professionnelle pour un formateur ?

Pour souscrire une responsabilité civile professionnelle pour un formateur, vous pouvez vous adresser à différents organismes. En effet, ils sont nombreux à proposer ce type de contrat, tels que des courtiers, des assureurs généralistes ou des assureurs spécialisés.

Faire le tour de chacun un par un est une tâche longue et fastidieuse. C'est pourquoi nous mettons à votre disposition un comparateur en ligne, qui vous permet de comparer plusieurs devis en ne remplissant qu'un seul formulaire.

Une fois que vous êtes sur la page de résultats, vous n'avez qu'à étudier les garanties, les options, les plafonds et les franchises de chaque offre pour faire le tri. Lorsque vous avez une petite sélection des meilleurs devis en tête, vous pouvez comparer les prix, pour choisir celle qui dispose du meilleur rapport prix / garanties.

Une fois que vous avez trouvé la RC Pro idéale pour votre métier de formateur, vous devez étudier les conditions générales et particulières du devis. Si tout est bon pour vous, vous pouvez souscrire votre assurance et obtenir votre attestation.

La plupart des compagnies proposent une souscription directement en ligne. Sinon, cela pourra être fait en agence ou par téléphone.

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Alexandre Lamour
Publié le 07/01/2022

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