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La responsabilité civile (RC) fait partie des garanties proposées par l'assurance habitation. Elle vous protège des dommages que vous pouvez causer à un tiers ou à ses biens. Comment fonctionne cette garantie pour les propriétaires et les locataires d'un appartement ? Itandi.fr vous éclaire.
La RC d'un logement fonctionne un peu comme la garantie au tiers d'une couverture auto. En règle générale, elle est présente dans le contrat d'assurance Multirisque Habitation. Cette garantie permet en effet de couvrir les dégâts susceptibles d'engager votre responsabilité. Concrètement, la RC vous protège des pertes et des dommages causés à autrui pendant l'utilisation de votre appartement.
En vertu de la loi, tout préjudice causé à une personne doit être réparé. La responsabilité civile vous protège des risques encourus par un tiers pendant l'occupation du bien immobilier. Selon le statut de l'occupant, on distingue trois cas de figure.
La responsabilité civile est vivement recommandée pour tout propriétaire d'appartement. Elle vous protège des dommages causés par vos proches ou vous-même à un tiers.
Le locataire d'un appartement a l'obligation de souscrire une RC. La garantie sécurise le propriétaire du logement et indemnise les victimes des dommages dont vous pouvez être responsable. On parle notamment d'une garantie responsabilité civile locative.
Tout copropriétaire occupant ou bailleur doit opter pour une RC. L'assurance prend en charge les dommages qui se rapportent à l'immeuble. Il est question ici de la responsabilité civile immeuble.
La responsabilité civile des assurances habitation couvre différents dégâts. Ces derniers sont répertoriés dans le tableau suivant :
Type/Formule | Garanties |
RC vie privée | Dommages corporels ou matériels causés à vos voisins ou à un tiers par le titulaire du contrat, ses proches, son chien etc...Ces dégâts ne doivent pas être intentionnels. |
RC occupant | Dégâts causés à des tiers ou à vos voisins à la suite d'un sinistre provenant de votre résidence (incendie, dégât des eaux, explosion ...). |
Les contrats d'assurance habitation ne proposent pas les mêmes garanties. Les dommages couverts par la RC peuvent donc varier d'un assureur à l'autre. N'hésitez pas à ajuster votre contrat d'assurance habitation pour bénéficier d'une couverture maximale.
Le choix d'un contrat RC pour un appartement passe par la définition de vos besoins. Cette démarche vous permet de trouver une couverture adaptée à votre situation. Pour vous aider, Itandi.fr met à votre disposition son simulateur en ligne. L'outil vous permettra de faire jouer la concurrence en comparant plusieurs devis d'assurance RC pour un appartement. Vous n'aurez plus qu'à examiner chaque offre pour choisir votre contrat.
