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Il arrive parfois que nous prêtions notre véhicule à l'un de nos proches. Pour éviter les mauvaises surprises dans une telle situation, vous devez prendre le temps de consulter les différentes conditions mentionnées dans les documents de votre assurance auto. En général, le propriétaire d'une voiture a entièrement le droit de la prêter à un proche.
Cependant, le niveau de couverture peut varier en fonction des assurances qui peuvent se montrer plus ou moins protectrices. Faites alors attention aux garanties dont vous bénéficiez lorsqu'une autre personne est au volant de votre véhicule. Voici toutes les informations importantes à savoir sur le sujet.
Pour rentrer après une soirée trop arrosée, vous pouvez avoir besoin de vous faire raccompagner par un ami sobre. Lorsque vous effectuez un long voyage, avoir une relève à la conduite vous permettra de vous reposer au moment opportun. De nombreuses autres situations peuvent également vous pousser à prêter votre voiture. Quand votre contrat d'assurance prévoit une clause qui autorise le prêt du volant, cela peut être vraiment bénéfique au quotidien.
La garantie prêt de volant donne la possibilité au propriétaire d'une voiture de confier ses clés à quelqu'un de confiance. Celui-ci pourra notamment la conduire sur la voie publique. C'est un avantage qui est souvent accordé par l'assureur sous plusieurs conditions. Bien entendu, le conducteur devra être en possession d'un permis de conduire à présenter en cas de contrôle par les forces de l'ordre, ainsi que le certificat d'immatriculation du véhicule.
Lorsque le propriétaire d'un véhicule décide de le prêter à un proche, ce dernier est considéré comme un conducteur occasionnel. On parle également de prêt de volant. Attention, ces cas doivent se présenter uniquement de manière ponctuelle. C'est ce qui fait la différence avec le conducteur secondaire, qui lui est autorisé à un usage plus régulier de la voiture. Pour prêter votre automobile, assurez-vous que le permis de votre ami est valide et qu'il l'utilisera selon les conditions prévues par votre contrat d'assurance auto.
Selon la loi, tout propriétaire qui prête son véhicule met inévitablement en jeu sa responsabilité. C'est la raison pour laquelle son assurance responsabilité civile reste active. Aussi, quand un accident de la route arrive avec le conducteur occasionnel au volant, vous devez savoir que les garanties du contrat d'assurance auto sont limitées. Faites donc en sorte de bien maîtriser tous les paramètres liés à l'offre à laquelle vous avez souscrit.
Votre compagnie d'assurance peut :
Généralement, les compagnies d'assurance imposent rarement une clause de conduite exclusive dans leurs contrats. La souscription d'une assurance auto incluant cette clause se fait surtout pour les automobiles très haut de gamme ou de collection. Même si elle est plutôt restrictive, une telle assurance peut avoir quelques avantages. Avec le nombre limité de conducteurs pour le véhicule, les risques d'accident sont moindres. Une prime d'assurance auto moins chère est aussi souvent proposée.
Dans le cas où votre assurance consent le prêt de volant à un tiers, pensez à bien vérifier les conditions et les garanties. En réalité, celui à qui vous voulez confier votre auto peut ne pas respecter les clauses. Si vous avez des doutes, la meilleure décision est de contacter votre assureur pour avoir toutes les informations.
Les contrats d'assurance auto peuvent avoir différentes clauses concernant le prêt de votre véhicule à un tiers. Assurez-vous donc de vérifier attentivement les clauses de votre assurance avant de confier les clés de votre voiture à une autre personne. En dehors de la conduite exclusive, voici les différentes possibilités qui sont souvent proposées :
Le prêt du volant peut être uniquement autorisé aux membres de la famille proche, notamment votre conjoint(e), ou les ascendants et descendants directs. Votre véhicule pourra donc être utilisé par l'un de vos enfants, par votre père ou votre mère. Même dans ces cas, on rappelle qu'il s'agit toujours d'un prêt occasionnel. Quand vous avez un parent avec vous qui ne dispose pas de sa propre automobile, pensez plutôt à le déclarer comme un conducteur supplémentaire. Votre enfant qui vient d'obtenir le permis peut aussi être intégré à l'assurance. En effet, la garantie prêt de volant ne sera pas valable si le conducteur utilise votre voiture de façon régulière.
L'assurance peut aussi vous donner le droit de prêter la voiture à tous, sauf si l'automobiliste occasionnel est novice. Les personnes ayant obtenu leur permis il y a moins de deux ans ne sont donc pas concernées.
Quand quelqu'un d'autre conduit votre auto et se retrouve impliqué dans un accident, différentes mesures peuvent être adoptées par l'assurance.
Après un accident responsable provoqué par le conducteur occasionnel à qui l'on prête son véhicule, c'est la garantie responsabilité civile qui intervient. Elle fait partie de tous les contrats d'assurance auto et permet de couvrir les dommages corporels et matériels causés à autrui.
Par contre, votre assurance ne pourra pas couvrir les préjudices subis par votre proche qui conduit le véhicule. L'assureur ne versera pas non plus d'indemnisation auto pour réparer les éventuels dégâts sur la voiture. Cela reste valable même avec une formule tous risques. D'un autre côté, il reviendra à l'automobiliste principal d'assumer le malus.
En prêtant votre voiture à une personne qui n'a pas le droit de le conduire, vous passez outre les limitations imposées par l'assureur. En cas d'accident, les conséquences auxquelles vous vous exposez varient d'un contrat à un autre. C'est aussi le cas lorsque l'assureur constate qu'un conducteur dit occasionnel ne l'est pas vraiment en réalité.
En général, ce manquement ne cause pas d'importantes difficultés quand l'automobiliste est victime d'un accident. S'il n'est pas responsable, l'assurance auto du conducteur adverse l'indemnise pour son préjudice corporel, et vous aussi, pour les dommages subis par l'automobile.
Par contre, quand un conducteur non autorisé commet un accident responsable, la situation peut s'avérer plus complexe. En premier lieu, votre assurance sera tenue d'indemniser les victimes, peu importe votre négligence. Pour ce qui est des réparations sur votre auto, l'assureur peut décider de l'application d'une franchise majorée en vous laissant un reste à charge plus important. Il peut aussi refuser de procéder à une quelconque indemnisation.
Si vous avez fait preuve de négligences graves ou de fraude à l'assurance, le professionnel est en droit de résilier d'office votre contrat. Quelle que soit la situation, c'est vous qui subissez le malus sur votre prime d'assurance et non l'automobiliste auquel vous avez prêté votre voiture.
Un conducteur occasionnel peut utiliser votre véhicule de temps en temps si le contrat d'assurance le permet tout en restant anonyme. Ce qui veut dire que vous pourrez prêter le volant à différentes personnes de façon ponctuelle. Cependant, le conducteur secondaire sera clairement identifié et mentionné en toutes lettres dans les papiers d'assurance. Lui seul pourra bénéficier de la voiture de façon plus régulière.
Le fait de déclarer un membre de votre famille comme conducteur secondaire est vivement recommandé. Cela vous évitera des problèmes avec votre assurance, liés au caractère plus ou moins occasionnel du prêt de volant. Vous êtes alors plus serein et pourrez réellement bénéficier des garanties offertes avec les personnes qui respectent les clauses de l'assurance.
Afin d'éviter les mauvaises surprises et prêter votre véhicule en toute quiétude, vous devez vous intéresser aux clauses de votre contrat d'assurance auto. Les conditions et les exigences demandées pour vous couvrir convenablement peuvent varier significativement d'une compagnie à une autre, surtout pour l'indemnisation du conducteur occasionnel. Prenez donc le temps de vérifier la qualité de l'assurance et les termes de la garantie prêt de volant avant toute souscription.
Pour obtenir un contrat proposant une excellente protection au meilleur prix, vous devez absolument comparer les offres de plusieurs compagnies avant de choisir votre assurance. En passant par un comparateur d'assurances auto en ligne, vous pourrez évaluer en toute simplicité les prestations des assureurs sur le marché. À l'image de ce que met en lumière Itandi.fr, vous aurez simplement à indiquer des informations sur vous et votre auto pour consulter en quelques clics les différentes garanties disponibles.
