Protégez votre entreprise avec une RC Pro

RC Pro Freelance : Conseils, prix, comparatif et devis

Travailler en freelance, c'est s'assurer d'être indépendant dans son travail. Quel que soit votre domaine d'activité, votre responsabilité professionnelle peut être engagée par un tiers, puisque vous êtes le seul représentant de votre entreprise et donc le garant du bon fonctionnement de celle-ci. Là est tout l'intérêt de la RC Pro pour freelance, qui vous couvre contre les éventuels litiges avec des tiers.

un freelance qui travaille sereinement grâce à sa RC professionnelle

Freelance : la responsabilité civile professionnelle est-elle obligatoire ?

La responsabilité civile professionnelle n'est obligatoire que pour les freelances qui exercent une profession réglementée. Cela concerne entre autres, les professionnels du bâtiment, du domaine médical, du domaine juridique ou encore du domaine du soin et du bien-être.

Tous les professionnels indépendants qui ne pratiquent pas ce genre d'activité, ne sont donc pas concernés par cette obligation d'assurance. Ce qui représente une grande partie des freelances sur le marché.

Néanmoins, même si vous n'êtes pas obligé de vous couvrir, l'assurance est essentielle pour protéger votre entreprise. En fonction de l'activité que vous exercez, les risques sont très différents. Un électricien n'aura en effet pas les mêmes risques de voir sa responsabilité civile professionnelle mise en jeu qu'un consultant informatique.

Quoi qu'il en soit, dès lors que vous pratiquez une activité en tant qu'indépendant, vous pouvez rencontrer un litige avec un client, un partenaire ou un autre tiers. En souscrivant une RC Pro, vous évitez les soucis financiers, puisqu'en cas de dommages sur un tiers, c'est l'assurance qui l'indemnisera.

Outre l'obligation pour certaines professions, en tant que freelance vos clients peuvent vous demander de leur fournir une attestation de responsabilité civile professionnelle. Cela leur permet en effet d'être rassurés, puisqu'en cas de problème ils sont sûrs d'être indemnisés.

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Quel est le tarif de la RC Pro pour un professionnel en freelance ?

Le tarif d'une RC Pro pour un professionnel en freelance varie en fonction de plusieurs critères. Notamment, votre chiffre d'affaires, votre expérience, les garanties que vous souscrivez, les plafonds d'indemnisation, les franchises et la politique commerciale de l'assureur.

Dans le détail, sachez que plus votre chiffre d'affaires est important, plus les risques sont élevés pour l'assureur. En conséquence, il augmentera le tarif de votre assurance. De la même manière, si vous avez plusieurs années d'expérience dans votre métier, le prix diminuera, puisque la compagnie prendra moins de risques en vous couvrant.

Bien entendu, en ce qui concerne les garanties, plus vous ajoutez des garanties optionnelles à votre contrat, plus le tarif augmentera. En contrepartie, vous serez couvert contre davantage de risques.

Les plafonds d'indemnisation déterminent le montant maximal de votre indemnisation en cas de sinistre. Plus vous les augmentez, mieux vous serez pris en charge. Toutefois, cela fera augmenter le prix de votre RC Pro.

Pour les franchises, c'est le système inverse, puisque c'est dès lors que vous les diminuez, votre prix augmente. En payant légèrement plus cher, votre reste à charge sera moindre en cas de sinistre.

La politique commerciale de l'assureur a une forte influence sur le tarif d'une RC professionnelle pour un freelance. En effet, vous pouvez trouver 2 tarifs très différents pour une assurance avec le même niveau de couverture.

Au vu du nombre de critères pris en compte par les compagnies pour calculer le prix de cette assurance, il est assez difficile de donner un tarif moyen. D'autant plus que votre activité fait également varier le tarif, en fonction des risques, plus ou moins importants, auxquels elle est exposée.

Comptez entre 165 et 270 € par an pour un contrat avec les garanties de base. Pour une multirisque pro avec plus de garanties, prévoyez plus de 300 € par an.

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Que couvre la RC professionnelle pour un freelance ?

La RC professionnelle pour un freelance prend en charge les dommages que vous pourriez causer à un tiers dans le cadre de votre activité. Cela concerne autant les dégâts matériels que corporels et immatériels. Pour être couverts, ils peuvent avoir été causés par vous-mêmes, vos salariés, vos prestataires ou votre équipement.

Les conséquences financières de ces dommages sont alors prises en charge par l'assureur, et non par vous, grâce à la RC Pro.

Toutes les activités de freelance peuvent être protégées par cette assurance. Ainsi, les risques pris en charge varient d'une entreprise à une autre. Un consultant informatique pourra par exemple être pris en charge s'il fait une erreur dans le code d'un site et que cela engendre des pertes financières pour son client.

En général, la faute professionnelle non intentionnelle, le manquement contractuel, la négligence ou l'imprudence seront les principaux risques pris en charge.

Pour étendre la couverture de votre contrat, vous pouvez souscrire des garanties complémentaires :

Garanties complémentaires

Explications

RC exploitation

Cette garantie prend en charge les dommages causés aux tiers, mais en dehors de la réalisation des prestations. C'est-à-dire tous les préjudices engendrés dans la vie courante de l'entreprise.

Défense et recours

Elle couvre les frais de litiges judiciaires, lorsqu'un tiers entame une procédure à votre encontre et qu'elle concerne une garantie de votre contrat.

Protection juridique

Elle vous fait profiter d'une aide juridique pour tous vos litiges, qu'ils concernent une garantie de votre contrat ou non. Si le problème n'est pas résolu à l'amiable, elle prend en charge les frais d'avocats et d'experts.

💡 À savoir : nombreuses sont les compagnies à inclure la RC exploitation et la garantie défense et recours dans leur contrat de base de RC Pro pour freelance. En revanche, la protection juridique est souvent proposée en option.

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Comment souscrire une RC Pro pour une activité en freelance ?

Souscrire une RC Pro pour votre activité en freelance est une tâche assez simple. Vous pouvez vous renseigner auprès de nombreuses sociétés d'assurances. Toutefois, pour avoir un contrat vraiment adapté à vos besoins, il est préférable de comparer.

Sur notre outil, en renseignant seulement quelques informations, vous pourrez comparer les garanties, les plafonds de remboursement, les franchises et les tarifs de chaque contrat. Tous ces éléments seront en effet mis en avant pour que vous puissiez identifier rapidement les meilleures offres pour vous.

Lorsque vous avez trouvé la RC Pro qui vous convient, vous pouvez la souscrire sur le site de la compagnie. Pour cela, vous devrez parfois fournir quelques pièces justificatives, pour justifier vos déclarations dans le questionnaire préalable. Souvent, vous devrez aussi payer une première cotisation pour activer les garanties.

Une fois que votre assurance est officiellement souscrite, votre assureur vous donnera votre attestation d'assurance RC Pro. En fonction de l'activité que vous pratiquez en tant qu'indépendant, ce document peut vous être très utile.

En effet, si vous exercez un métier réglementé, vous devrez l'avoir toujours sur vous, pour prouver à vos clients, fournisseurs et partenaires que vous êtes bien assuré. Si vous n'avez pas d'obligation, elle vous permettra quand même de rassurer vos clients, il est alors conseillé de l'avoir toujours près de vous.

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Alexandre Lamour
21/10/2021

Guides pratiques :

Pour aller plus loin :

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