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Valeur de remplacement d'un véhicule : Ce qu'il faut savoir

Comme vous le savez, en cas de sinistre couvert par votre assurance auto, vous êtes indemnisé à hauteur de vos garanties. Pour calculer cette indemnisation, l'assureur se base sur la valeur de remplacement à dire d'expert (VRADE). Alors, qu'est-ce que cette VRADE ? Quand entre-t-elle en jeu ? Comment est-elle calculée ? Y a-t-il des alternatives ? Pouvez-vous contester cette valeur de remplacement ? On vous explique.

homme devant un capot ouvert de voiture pour connaître la valeur de remplacement

Qu'est-ce que la valeur de remplacement en assurance auto ?

Lorsque vous subissez un sinistre avec votre véhicule, tel qu'un accident ou un vol, vous pouvez être indemnisé par votre assurance auto, si vos garanties le prévoient. En effet, si vous n'avez pas souscrit la garantie vol et que votre véhicule est dérobé, vous n'aurez le droit à rien.

En fonction de la situation, vous pourrez être remboursé des réparations ou percevoir une somme d'argent pour acheter un nouveau véhicule, si le vôtre est irréparable ou introuvable.

Si votre voiture est définitivement inutilisable, soit parce qu'elle ne peut pas être réparée, soit parce qu'elle a été volée, votre assureur devra connaître sa valeur avant le sinistre pour vous indemniser.

Il se basera alors sur la valeur de remplacement, fixée par un expert automobile, qu'il aura mandaté. Celle-ci est calculée selon plusieurs éléments, tels que l'âge, la valeur marchande et le kilométrage de votre véhicule.

Le but de la valeur de remplacement est simplement de vous permettre de racheter un véhicule équivalent à celui qui a été sinistré, afin que vous soyez dans la même situation qu'avant le sinistre.

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Quand êtes-vous indemnisé sur la base de la valeur de remplacement ?

Pour être indemnisé sur la base de la valeur de remplacement, le sinistre doit être couvert par votre assurance auto. C'est en effet la condition sine qua non, sans laquelle vous ne serez pas indemnisé du tout.

Plusieurs sinistres peuvent donner lieu à l'application de la valeur de remplacement à dire d'expert. C'est notamment le cas des suivants :

  • Un vol ;
  • Une catastrophe naturelle ;
  • Un incendie ;
  • Un accident ;
  • Lorsque votre véhicule est économiquement irréparable.

Tout dépend donc des garanties que vous avez souscrites. Par exemple, si vous avez une formule tous risques, vous serez couvert pour tous les sinistres précédemment cités, même en cas d'accident responsable.

Par contre, si vous avez souscrit une assurance au tiers, vous ne serez pas indemnisé, puisqu'elle ne prend en charge que les tiers en cas d'accident responsable. À moins que vous n'ayez souscrit des garanties optionnelles (vol, incendie), auquel cas, vous serez couvert pour les sinistres correspondant.

✍️ À noter : si votre véhicule est réparable, l'assureur prendra en charge le coût des réparations et il n'aura pas besoin de déterminer la valeur de remplacement.

Par contre, si le montant des réparations dépasse la valeur de votre véhicule, il sera déclaré  "économiquement irréparable ". Dans ce cas, la VRADE est utilisée comme base pour que l'assureur vous propose une indemnisation.

Vous pouvez alors accepter cette offre ou la refuser. Si vous la refusez, vous recevrez une indemnisation équivalente à la VRADE, minorée de la valeur de rachat de la voiture sinistrée.

Il en sera de même en cas de vol de votre véhicule ou s'il est inutilisable suite à au sinistre.

Si vous n'êtes pas responsable de l'accident et que le tiers est identifié, vous serez indemnisé par l'assurance de ce dernier et non par votre propre contrat.

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Existe-t-il des alternatives à la valeur de remplacement à dire d'expert ?

Oui, il existe des alternatives à la valeur de remplacement à dire d'expert. En effet, si votre véhicule est économiquement irréparable ou volé, vous pouvez être mieux indemnisé si vous avez souscrit les options nécessaires.

C'est notamment le cas de la garantie valeur à neuf et de la valeur de remplacement à dire d'expert majorée.

La première est une garantie facultative de l'assurance auto, que vous pouvez souscrire en échange d'une augmentation de la prime. Elle ne peut pas être souscrite par tout le monde, puisqu'elle est destinée uniquement aux véhicules neufs ou très récents, qui ont été mis en circulation dans les 12 derniers mois.

Elle vous permet d'être indemnisé sur la valeur d'achat de votre véhicule, en cas de sinistre couvert par votre contrat. L'indemnisation est bien entendu minorée de la franchise et des différents coûts liés à l'achat (ex : frais de carte grise).

Elle n'est pas illimitée non plus, puisqu'elle est valable, selon les contrats, entre 6 et 24 mois. Elle peut parfois être étendue en contrepartie d'une augmentation des cotisations.

La valeur de remplacement à dire d'expert majorée peut être souscrite dans certains contrats d'assurance auto. Elle peut notamment être utilisée pour prendre le relais de la garantie valeur à neuf, lorsque celle-ci arrive à terme.

C'est également une garantie payante, qui a souvent une durée de validité limitée. Concrètement, elle vous permet en cas de sinistre qui rend votre véhicule économiquement irréparable ou inutilisable de percevoir une indemnisation majorée par rapport à la valeur à dire d'expert.

Elle peut être exprimée de 2 manières :

  • En pourcentage : valeur de remplacement à dire d'expert + 20, 30 ou 40 % ;
  • En forfait en euros : valeur de remplacement à dire d'expert + 1 000, 2 000, ou 3000€.

Ainsi, si votre véhicule est récent, mais pas neuf et que vous souhaitez être bien indemnisé en cas de sinistre, vous pouvez souscrire cette garantie optionnelle.

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Assurance auto : comment est calculée la valeur de remplacement ?

L'objectif pour l'expert est que la valeur de remplacement corresponde le plus justement possible à la valeur réelle de votre véhicule avant le sinistre. En réalité, le but n'est pas forcément de déterminer la valeur exacte de votre véhicule, mais surtout de savoir de combien vous avez besoin pour vous racheter un véhicule similaire.

Pour calculer la VRADE, l'expert se base sur :

  • L'âge de votre véhicule : avec le temps, les véhicules perdent de la valeur ;
  • Son état général (avant le sinistre) ;
  • Son kilométrage : qui sera comparé au kilométrage moyen de référence ;
  • Les dépenses que vous avez faites pour l'entretien (factures de réparation) ;
  • Sa cote Argus ;
  • Le marché local pour votre véhicule : en fonction de la marque, le modèle et l'année de mise en circulation.

Il y a donc une dépréciation d'usage (kilométrage) et une dépréciation temporelle (âge) qui seront appliquées. Pour les calculer, l'expert s'appuiera sur les coefficients définis par les chambres syndicales d'experts automobiles.

Si votre véhicule a été volé, vous devez fournir le plus de justificatifs possible, afin de prouver la valeur de votre véhicule. En effet, comme il n'aura pas votre voiture sous les yeux, sans ces documents l'expert se basera sur une valeur par défaut, qui pourrait être inférieure à celle de votre véhicule.

Lorsque l'expert aura calculé la valeur de remplacement, dans son rapport il la mentionnera de 2 manières : hors taxes et toutes taxes comprises. Si vous pouvez récupérer la TVA, notamment si c'est une voiture d'entreprise, vous devez regarder la VRADE HT.

Si vous êtes un particulier et que vous ne pouvez pas la récupérer, ce sera la VRADE TTC qui vous sera versée.

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Comment la franchise est-elle appliquée sur la valeur de remplacement à dire d'expert ?

Comme vous le savez sûrement, la franchise est la somme qui reste à votre charge, quoi qu'il arrive. Chaque garantie peut avoir une franchise différente, en fonction des modalités prévues par le contrat.

Si votre voiture est réparable suite au sinistre, l'assureur prendra en charge les réparations déduction faite de la franchise. Par exemple, si le montant des pièces et de la main-d'œuvre s'élève à 1 000 € et que vous avez une franchise de 300 €, vous ne serez indemnisé que de 700 €, les 300 € étant à votre charge.

Il en est de même si votre véhicule est volé ou déclaré comme économiquement irréparable. Vous recevrez une indemnisation sur la base de la valeur de remplacement à dire d'expert, à laquelle une franchise sera soustraite.

💡 À savoir : il est possible de trouver des contrats d'assurance auto avec une franchise diminuée, voire supprimée. Pour cela, passez par un comparateur en ligne, qui vous montrera directement les contrats qui proposent cette option.

Quoi qu'il en soit, sachez que lorsque votre véhicule ne peut pas être réparé ou utilisé, vous avez 2 solutions :

  • Accepter la proposition de l'assureur : vous avez 30 jours pour accepter son offre qui se base sur la valeur de remplacement à dire d'expert (sauf si vous avez souscrit une option plus intéressante). Vous recevrez alors cette somme, minorée de la franchise et c'est l'assureur qui conserve le véhicule ;
  • Refuser l'offre de l'assureur (ou ne pas répondre) dans les 30 jours : vous recevrez la VRADE déduction faite de la franchise et de la valeur de rachat du véhicule sinistré.

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Que faire en cas de désaccord sur la valeur de remplacement ?

Après que l'expert a étudié votre véhicule, vous devez en théorie recevoir le rapport d'expertise qui précise la valeur de remplacement qui a été calculée.

Toutefois, il est possible que ce montant ne vous paraisse pas correct, notamment si vous estimez que vous ne pourrez pas vous racheter un véhicule équivalent avec. Dans ce cas, vous avez le droit de contester la VRADE directement auprès de l'expert, par exemple en lui envoyant des annonces de vente de véhicules similaires au vôtre.

Il est possible que l'expert refuse de réévaluer la valeur de remplacement. Vous pouvez alors demander une contre-expertise en mandatant l'expert de votre choix. Il suffit de prévenir votre assureur. Ce sera à vous de la payer et le délai d'indemnisation sera allongé.

Si après cette seconde expertise aucun accord n'est trouvé, un 3e expert pourra être mandaté par les 2 précédents. Les frais de celle-ci sont partagés entre l'assureur et vous-même.

Si malgré toutes ces expertises vous ne vous mettez pas d'accord avec l'expert et l'assureur, vous devrez passer devant le tribunal. Cette procédure n'est utile que si vous estimez que le préjudice financier est très important.

C'est alors le juge qui fixera le montant de la valeur de remplacement.

Bien entendu, après de telles difficultés, vous avez la possibilité de changer d'assurance auto. En fonction de la date de souscription de votre contrat, vous pourrez résilier à l'échéance ou à tout moment si vous avez souscrit il y a plus d'1 an.

En utilisant un comparateur, vous pourrez mettre en concurrence plusieurs contrats, pour trouver celui qui correspond le mieux à votre situation.

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Alexandre Lamour
Publié le 29/06/2022

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